Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gelée Entremets
Mme MAYET Sophie

Numéro de dépôt :
4223137
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2025
Gelée Entremets de MAYET Sophie

Présentation de la marque Gelée Entremets

Déposée le 3 novembre 2015 par madame MAYET Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Gelée Entremets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est madame MAYET Sophie domicilié(e) ZA Tessy, Terres d'entreprises, 15 La Campagne - 50420 - DOMJEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIPATIS PRODUCTION, Mme MAYET Sophie domicilié(e) ZA Tessy, Terres d'entreprises, 15 La Campagne - 50420 - DOMJEAN - France.

La marque Gelée Entremets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gelée Entremets arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gelée Entremets arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.


Mme MAYET Sophie - ZA Tessy, Terres d'entreprises, 15 La Campagne - 50420 - DOMJEAN - France


UNIPATIS PRODUCTION, Mme MAYET Sophie - ZA Tessy, Terres d'entreprises, 15 La Campagne - 50420 - DOMJEAN - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.