Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE COMPOSE
M. Maxime Plucain, Agissant pour le compte de la société "passécomposé" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3902886
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/03/2022
PASSE COMPOSE de Maxime Plucain

Présentation de la marque PASSE COMPOSE

Déposée le 6 mars 2012 par monsieur Maxime Plucain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASSE COMPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur Maxime Plucain domicilié(e) 7 rue du marché aux chevaux - 59380 - Bergues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maxime Plucain domicilié(e) 7 rue du marché aux chevaux - 59380 - Bergues - France.

La marque PASSE COMPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE COMPOSE est expirée depuis le 6 mars 2022.


M. Maxime Plucain, Agissant pour le compte de la société "passécomposé" en cours de formation - 7 rue du marché aux chevaux - 59380 - Bergues - France


M. Maxime Plucain - 7 rue du marché aux chevaux - 59380 - Bergues - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.