Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COMMERCE OFFICIEL
Monsieur Maxime Fournier

Numéro de dépôt :
4486962
Date de dépôt :
29/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2028
LE COMMERCE OFFICIEL de Maxime Fournier

Présentation de la marque LE COMMERCE OFFICIEL

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2018 par monsieur Maxime Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COMMERCE OFFICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Maxime Fournier domicilié(e) 7 rue du Pommier Gris - 14123 - Cormelles le Royal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maxime Fournier domicilié(e) 7 rue du Pommier Gris - 14123 - Cormelles le Royal - France.

La marque LE COMMERCE OFFICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMMERCE OFFICIEL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.


Monsieur Maxime Fournier - 7 rue du Pommier Gris - 14123 - Cormelles le Royal - France


Monsieur Maxime Fournier - 7 rue du Pommier Gris - 14123 - Cormelles le Royal - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement d'adresse n°769981 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services de teinturerie ; retouche de vêtements ; sérigraphie.