Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le vin français
Monsieur MAXIME DOUBLE

Numéro de dépôt :
4553334
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le vin français de MAXIME DOUBLE

Présentation de la marque le vin français

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par monsieur MAXIME DOUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le vin français »

Le déposant est monsieur MAXIME DOUBLE domicilié(e) D7N Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAXIME DOUBLE domicilié(e) D7N Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT CANNAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAXIME DOUBLE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH COLOMBARD , FRENCH TWIST , baron m , VILLA MONA , HONORE GOURMAND


Monsieur MAXIME DOUBLE - D7N Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT CANNAT - France


Monsieur MAXIME DOUBLE - D7N Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT CANNAT - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 30 décembre 2019 - Rejet total n°776646 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; Vins; Vins d'appellation d'origine protégée; Vins à indication géographique protégée; Vins de France; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.