Marque enregistrée - Marque en vigueur

la caussarelle
Monsieur maxence panchau

Numéro de dépôt :
4421492
Date de dépôt :
21/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2028
la caussarelle de maxence panchau

Présentation de la marque la caussarelle

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2018 par monsieur maxence panchau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la caussarelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur maxence panchau domicilié(e) 5 rue du four - 34270 - VACQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur maxence panchau domicilié(e) 5 rue du four - 34270 - vacquieres - France.

La marque la caussarelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la caussarelle arrivera à expiration en date du 21 janvier 2028.


Monsieur maxence panchau - 5 rue du four - 34270 - VACQUIERES - France


Monsieur maxence panchau - 5 rue du four - 34270 - vacquieres - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.