Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREARTIS
Monsieur MAUVEROU Bernard

Numéro de dépôt :
1299819
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1995

Présentation de la marque CREARTIS

Déposée le 20 février 1985 par monsieur MAUVEROU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAUVEROU Bernard domicilié(e) 63, rue des Moulineaux, 92150 SURESNES agissant au nom et pour compte de la Société CREARTIS en formation. - France.

La marque CREARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREARTIS est expirée depuis le 20 février 1995.


Monsieur MAUVEROU Bernard - 63, rue des Moulineaux, 92150 SURESNES agissant au nom et pour compte de la Société CREARTIS en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].