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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAURY CONCEPTION DIFFUSION
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CLEF
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEF
MAURY CONCEPTION DIFFUSION société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3468642
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/12/2016
CLEF de MAURY CONCEPTION DIFFUSION

Présentation de la marque CLEF

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAURY CONCEPTION DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLEF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAURY CONCEPTION DIFFUSION domicilié(e) 2 rue de l'Euro,74960 MEYTHET - 74960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 461 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEF est expirée depuis le 12 décembre 2016.

MAURY CONCEPTION DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Maury Conception Diffusion CLEF Charte Litière Environnement France


MAURY CONCEPTION DIFFUSION société à responsabilité limitée - 2 rue de l'Euro,74960 MEYTHET - 74960 - France - SIREN 479461600


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Produits pour litières ; produits pour litières de chevaux.

Transport ; récupération (collecte et entreposage) et transport de fumier.

Traitement des déchets (transformation), traitement de fumier (transformation).