Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAPS
Monsieur Maurice, Gustave, Henri BENZONANA, citoyen français, 50 Rue de Joinville, FONTENAY SOUS BOIS, Val de Marne.

Numéro de dépôt :
1313097
Date de dépôt :
18/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1995

Présentation de la marque SNAPS

Déposée le 18 juin 1985 par monsieur Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque SNAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAPS est expirée depuis le 18 juin 1995.

Maurice a également déposé les autres marques suivantes : MOTOBLEU , BAREFOOT BOYS , PRECICAP , CODEDGE , EUPHOGASTRAL , LES LUTINS , MOTO BLEU , - 20o C , artistic climate , BANG


Monsieur Maurice, Gustave, Henri BENZONANA, citoyen français, 50 Rue de Joinville, FONTENAY SOUS BOIS, Val de Marne. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Biscuits et biscuits à apéritif.