15 HEURES DU MATIN
Présentation de la marque 15 HEURES DU MATIN
Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par monsieur Maurice Suissa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 15 HEURES DU MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 15 HEURES DU MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15 HEURES DU MATIN est expirée depuis le 22 septembre 2024.
Maurice Suissa a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03