Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUVEMENT SAVOIE
Monsieur Maurice MARTINET

Numéro de dépôt :
1525120
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
11/04/1999
MOUVEMENT SAVOIE de Maurice MARTINET

Présentation de la marque MOUVEMENT SAVOIE

Déposée le 11 avril 1989 par monsieur Maurice MARTINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MOUVEMENT SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice MARTINET domicilié(e) 65 allée de Bresse - La Combe Verte, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque MOUVEMENT SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVEMENT SAVOIE est expirée depuis le 11 avril 1999.


Monsieur Maurice MARTINET - 65 allée de Bresse - La Combe Verte, 73000 CHAMBERY - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Périodiques, journaux, revues, brochures, impressions, édition de textes, abonnement et distribution à des journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.