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Marques déposées par monsieur Maurice BERTRAND
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LES CRÊTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CRÊTS
Monsieur Maurice BERTRAND

Numéro de dépôt :
99790695
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque LES CRÊTS

Déposée le 3 mai 1999 par monsieur Maurice BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CRÊTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est monsieur Maurice BERTRAND domicilié(e) Rue du Chêne, 71390 MONTAGNY LES BUXY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud MASUE Avocat - France.

La marque LES CRÊTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRÊTS est expirée depuis le 3 mai 2009.


Monsieur Maurice BERTRAND - Rue du Chêne, 71390 MONTAGNY LES BUXY - France


Maître Arnaud MASUE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Vin.