Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY
/
SWEET CREAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET CREAM
MATY, SAS

Numéro de dépôt :
3924659
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
SWEET CREAM de MATY

Présentation de la marque SWEET CREAM

Déposée le 5 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SWEET CREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATY SAS SERVICE JURIDIQUE, Mlle SABRINA LE BUAN domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25040 - BESANCON CEDEX 9 - France.

La marque SWEET CREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET CREAM est expirée depuis le 5 juin 2022.

MATY a également déposé les autres marques suivantes : AMIX , MATY Créateur Bijoutier - Joaillier - Horloger , CLUB CARTE OR MATY , PRIX MAGIQUE , M MATY POINT CATALOGUE , BABY DOLL , TROPICAL SONG , AME PRIMITIVE , INSTINCTIVE , STEEL IN THE CITY


MATY, SAS - Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 402327597


MATY SAS SERVICE JURIDIQUE, Mlle SABRINA LE BUAN - Boulevard Kennedy - 25040 - BESANCON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.