Marque expirée - Marque en non vigueur

OREANE
MATY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96619875
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016

Présentation de la marque OREANE

Déposée le 4 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy,25000 BESANCON (dossier no 2308527) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2308527) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OREANE est expirée depuis le 4 avril 2016.

MATY a également déposé les autres marques suivantes : AMIX , MATY Créateur Bijoutier - Joaillier - Horloger , CLUB CARTE OR MATY , PRIX MAGIQUE , M MATY POINT CATALOGUE , BABY DOLL , TROPICAL SONG , AME PRIMITIVE , INSTINCTIVE , STEEL IN THE CITY


MATY Société par Actions Simplifiée - Boulevard Kennedy,25000 BESANCON (dossier no 2308527) - 25000 - France - SIREN 402327597


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2308527) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308527 - Publication au BOPI 2006-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434181 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239379 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239691 - Publication au BOPI 1997-07-03

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Produits d'horlogerie et leurs parties, instruments chronométriques, tous articles de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie; tous les produits précités étant en or, pierres précieuses