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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MATY, SAS

Numéro de dépôt :
4004664
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
Marque figurative de MATY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATY SAS Service Juridique, Mlle Sabrina LE BUAN domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25040 - BESANÇON Cedex 9 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004664.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2023.

MATY a également déposé les autres marques suivantes : AMIX , MATY Créateur Bijoutier - Joaillier - Horloger , CLUB CARTE OR MATY , PRIX MAGIQUE , M MATY POINT CATALOGUE , BABY DOLL , TROPICAL SONG , AME PRIMITIVE , INSTINCTIVE , STEEL IN THE CITY


MATY, SAS - Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 402327597


MATY SAS Service Juridique, Mlle Sabrina LE BUAN - Boulevard Kennedy - 25040 - BESANÇON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.