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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTRESS FRANCE
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BON REPOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BON REPOS
MATTRESS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3217641
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
27/03/2023
BON REPOS de MATTRESS FRANCE

Présentation de la marque BON REPOS

Déposée le 27 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTRESS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « BON REPOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATTRESS FRANCE domicilié(e) Le Moulin de la Pareix, Route de la Cascade - 23400 - BOURGANEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 644 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque BON REPOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON REPOS est expirée depuis le 27 mars 2023.

MATTRESS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les luxueux matelas bon repos


MATTRESS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Le Moulin de la Pareix, Route de la Cascade - 23400 - BOURGANEUF - France - SIREN 438644452


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2012 n°2517583 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-28

Literie orthopédique et à usage médical ; sommiers et matelas orthopédiques ; fauteuils orthopédiques ; coussins et oreillers à usage médical (non chauffants) . Meubles, glaces (miroirs) , cadres en bois et en matière plastique ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas en laine et en mousse, matelas à ressorts ; sommiers à lattes et à ressorts ; coussins, oreillers ; garnitures de lits non métalliques. Linge de maison, linge de lit ; linge pour literie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).