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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATTON FARNET
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CUVEE DU CASTEOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CASTEOU
MATTON FARNET SA

Numéro de dépôt :
3282297
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2014
CUVEE DU CASTEOU de MATTON FARNET

Présentation de la marque CUVEE DU CASTEOU

Déposée le 23 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) MATTON FARNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU CASTEOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATTON FARNET domicilié(e) CHATEAU MINUTY,83580 GASSIN - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Etienne MATTON MATTON FARNET SA domicilié(e) CHATEAU MINUTY,83580 GASSIN - 83580 - France.

La marque CUVEE DU CASTEOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU CASTEOU est expirée depuis le 23 mars 2014.

MATTON FARNET a également déposé les autres marques suivantes : COTE ROSE CHRISTOPHE LEROY , COTE ROUGE CHRISTOPHE LEROY , CUVEE SAINTE ALICE


MATTON FARNET SA - CHATEAU MINUTY,83580 GASSIN - 83580 - France - SIREN 597180488


Jean-Etienne MATTON MATTON FARNET SA - CHATEAU MINUTY,83580 GASSIN - 83580 - France


Inscription le 27 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406710 - Publication au BOPI 2005-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes de Provence ”.