Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DULCE DE LECHE
M. Matthieu Grosfils

Numéro de dépôt :
3948480
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/09/2022
DULCE DE LECHE de Matthieu Grosfils

Présentation de la marque DULCE DE LECHE

Déposée le 25 septembre 2012 par monsieur Matthieu Grosfils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DULCE DE LECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Matthieu Grosfils domicilié(e) 143 bis avenue Foch - 92210 - Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu Grosfils domicilié(e) 143 bis avenue Foch - 92210 - Saint Cloud - France.

La marque DULCE DE LECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULCE DE LECHE est expirée depuis le 25 septembre 2022.


M. Matthieu Grosfils - 143 bis avenue Foch - 92210 - Saint Cloud - France


M. Matthieu Grosfils - 143 bis avenue Foch - 92210 - Saint Cloud - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.