Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS-MARIN TORPEDO
MATTEL FRANCE SA

Numéro de dépôt :
97701367
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque SOUS-MARIN TORPEDO

Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUS-MARIN TORPEDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATTEL FRANCE domicilié(e) 64 - 68, avenue de la Victoire, 94310 Orly - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 039 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvie Kaisermann Kevorkian & Partners - France.

La marque SOUS-MARIN TORPEDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS-MARIN TORPEDO est expirée depuis le 27 octobre 2007.

MATTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAR STRIKE , MUSCLOR , BOMBSTER , TAGADA , GRISEMINE , GENERAL BURGER , HELI BOMBER , FRAK-ATTAK , SAUROD , ROI RANDOR


MATTEL FRANCE SA - 64 - 68, avenue de la Victoire, 94310 Orly - France - SIREN 692039688


Maître Sylvie Kaisermann Kevorkian & Partners - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Jeux, jouets, y compris poupées, figurines et accessoires de poupées, articles de gymnastique et de sport, (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS, CHAUSSURES ET TAPIS); décorations pour arbres de Noël