LA FAMILLE HEUREUSE
Présentation de la marque LA FAMILLE HEUREUSE
Déposée le 3 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Mattel France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FAMILLE HEUREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FAMILLE HEUREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAMILLE HEUREUSE est expirée depuis le 3 novembre 2004.
Mattel France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49