Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXTER
MATISCO DEVELOPPEMENT, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3937020
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
OXTER de MATISCO DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque OXTER

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISCO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISCO DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI MOLINA LA CHAZOTTE, 714 RUE GEORGES SAND - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 664 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque OXTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXTER est expirée depuis le 26 juillet 2022.

MATISCO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OXEP , ITALON , ITNEZ , E@P , OXMOB , OPLI , SCHISTA , SCOVER PLUS , OXOL , ALTKA


MATISCO DEVELOPPEMENT, Société par actions Simplifiée - ZI MOLINA LA CHAZOTTE, 714 RUE GEORGES SAND - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 497664334


GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Matériaux de construction métalliques, notamment bardeaux, tuiles, tubes et tuyaux de métal, tuyaux pour constructions individuelles, collectives et industrielles, gouttières, tuyaux et conduites d'eau et leurs raccords en métal, armatures métalliques pour conduite, goulottes et siphons pour l'évacuation des eaux de pluie ; grilles métalliques pour l'évacuation des eaux de pluie, toitures métalliques, profilés métalliques (matériaux de construction métalliques), plaques métalliques (matériaux de construction métalliques), tôles ; constructions transportables métalliques ; profilés métalliques ; profilés métalliques d'angles ; chéneaux métalliques ; châssis métalliques (construction) ; gouttières métalliques, tuyauteries métalliques, raccords de tuyaux métalliques, grilles métalliques, lattes métalliques, raidisseurs métalliques, raccords et couvertures de toit métalliques, baguettes métalliques, tuyaux de drainage métalliques, clapets de tuyaux de drainage en métal ; équerres métalliques [construction], métaux communs bruts ou mi-ouvrés, quincaillerie métallique, corniches métalliques, couvertures de toits métalliques, chatières métalliques ; cloisons et clôtures métalliques, cornières métalliques, treillis métalliques ;

Joints, joints de dilatation en construction, profilés (joints) en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, feuilles métalliques isolantes, raccords, manchons, tuyaux, joints pour conduites en matières plastiques ;

Construction de bâtiment ; information en matière de construction ; supervision [direction] de travaux de construction ; services d'étanchéité [construction] ; travaux de couverture de toits.