Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXAPA
MATISCO DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4049713
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
OXAPA de MATISCO DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque OXAPA

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISCO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATISCO DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI Molina La Chazotte, 714 rue Georges Sand - 42350 - La Talaudière - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 664 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble First Office, 15 rue de la Presse - 42000 - Saint-Etienne - France.

La marque OXAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXAPA est expirée depuis le 25 novembre 2023.

MATISCO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OXEP , ITALON , ITNEZ , E@P , OXMOB , OPLI , SCHISTA , SCOVER PLUS , OXOL , ALTKA


MATISCO DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - ZI Molina La Chazotte, 714 rue Georges Sand - 42350 - La Talaudière - France - SIREN 497664334


GALIA PARTNERS - Immeuble First Office, 15 rue de la Presse - 42000 - Saint-Etienne - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Matériaux de construction métalliques notamment caillebotis métalliques, grilles métalliques lesdits produits étant exclusivement en relation avec le drainage, la conduction et l'évacuation des eaux pluviales.