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Marques déposées par monsieur MATIGNON Henri
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CHATEAU DES JACOBINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES JACOBINS
Monsieur MATIGNON Henri

Numéro de dépôt :
1573119
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/12/2009
CHATEAU DES JACOBINS de MATIGNON Henri

Présentation de la marque CHATEAU DES JACOBINS

Déposée le 14 décembre 1989 par monsieur MATIGNON Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES JACOBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MATIGNON Henri domicilié(e) 4 Résidence Le LouR, 33500 LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU DES JACOBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES JACOBINS est expirée depuis le 14 décembre 2009.

MATIGNON Henri a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MATIGNON Appellation St Emilion Contrôlée


Monsieur MATIGNON Henri - 4 Résidence Le LouR, 33500 LIBOURNE - France


Demande de renouvellement le 24 mars 2010 n°2435508 - Publication au BOPI 2010-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 9 septembre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°531436 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES JACOBINS