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Marques déposées par monsieur MATHIEU BEN KERROUM
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CHARLES DE BRABANCOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE BRABANCOUR
M. MATHIEU BEN KERROUM

Numéro de dépôt :
3930888
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/06/2022
CHARLES DE BRABANCOUR de MATHIEU BEN KERROUM

Présentation de la marque CHARLES DE BRABANCOUR

Déposée le 29 juin 2012 par monsieur MATHIEU BEN KERROUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARLES DE BRABANCOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur MATHIEU BEN KERROUM domicilié(e) 2 RUE DE HULDENBERG - 1180 - UCCLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATHIEU BEN KERROUM domicilié(e) 2 RUE DE HULDENBERG - 1180 - UCCLE - Belgique.

La marque CHARLES DE BRABANCOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE BRABANCOUR est expirée depuis le 29 juin 2022.


M. MATHIEU BEN KERROUM - 2 RUE DE HULDENBERG - 1180 - UCCLE - Belgique


M. MATHIEU BEN KERROUM - 2 RUE DE HULDENBERG - 1180 - UCCLE - Belgique


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vins.