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Marques déposées par la société MATERNE
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POUSS'MIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUSS'MIEL
MATERNE

Numéro de dépôt :
1379347
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque POUSS'MIEL

Déposée le 6 novembre 1986 par la société MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POUSS'MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2077345) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2077345) - France.

La marque POUSS'MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUSS'MIEL est expirée depuis le 6 novembre 2006.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS' , MILLE FAÇONS D'AIMER LES FRUITS


MATERNE - 330 allée des Hêtres Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2077345) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2077345) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1996 n°2077345 - Publication au BOPI 1996-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261396 - Publication au BOPI 1998-08-28

Miel; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits contenant du miel.