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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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Pom' Potes®
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pom' Potes®
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3279499
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/03/2024
Pom\' Potes® de MATERNE

Présentation de la marque Pom' Potes®

Déposée le 12 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pom' Potes® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Pom' Potes® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pom' Potes® est expirée depuis le 12 mars 2024.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 26 août 2004 - Gage constitué n°398558 - Publication au BOPI 2004-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 25 janvier 2007 - Gage constitué n°448255 - Publication au BOPI 2007-01-25

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 3 février 2011 - Gage constituté n°542093 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 3 février 2011 - Gage radié n°542092 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 11 janvier 2012 - Erratum;Gage constitué n°566922 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 24 juillet 2012 - Gage constitué n°579763 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Inscription le 20 décembre 2013 - Gage constitué n°615273 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-20

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546163 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13

Inscription le 23 juillet 2015 - Radiation de gage n°651809 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23

Inscription le 23 juillet 2015 - Constitution de gage n°651812 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660031 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Fruits conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits ; desserts à base de fruits, confitures, compotes.