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Marques déposées par la société MATERNE
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"LA MATERNELLE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LA MATERNELLE"
MATERNE

Numéro de dépôt :
1629184
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010

Présentation de la marque "LA MATERNELLE"

Déposée le 23 novembre 1990 par la société MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA MATERNELLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MATERNE domicilié(e) Société Anonyme, 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2180697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2180697) - France.

La marque "LA MATERNELLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LA MATERNELLE" est expirée depuis le 23 novembre 2010.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS' , MILLE FAÇONS D'AIMER LES FRUITS


MATERNE - Société Anonyme, 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2180697) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2180697) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180697 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 21 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°308485 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04

Toutes conserves de fruits, confitures, compotes, pulpes de fruits, fruits confits et au sirop