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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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FRUITS GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS GOURMANDS
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3861099
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2021
FRUITS GOURMANDS de MATERNE

Présentation de la marque FRUITS GOURMANDS

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRUITS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRUITS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS GOURMANDS est expirée depuis le 23 septembre 2021.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Confitures et conserves de fruits notamment compotes.