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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERNE
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CONFIPOUSS'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFIPOUSS'
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1349838
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque CONFIPOUSS'

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIPOUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) ZA du Parc Sans Souci 300, Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2064695) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2064695) - France.

La marque CONFIPOUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFIPOUSS' est expirée depuis le 4 avril 2006.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS' , MILLE FAÇONS D'AIMER LES FRUITS


MATERNE Société Anonyme - ZA du Parc Sans Souci 300, Allée des Hêtres, 69760 LIMONEST (dossier no 2064695) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2064695) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 1 mars 1996 n°2064695 - Publication au BOPI 1996-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.