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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERNE
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COMPOLISS'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPOLISS'
MATERNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1502981
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2008

Présentation de la marque COMPOLISS'

Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOLISS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2124052) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2124052) - France.

La marque COMPOLISS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOLISS' est expirée depuis le 13 décembre 2008.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS' , MILLE FAÇONS D'AIMER LES FRUITS


MATERNE Société Anonyme - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci, 69760 LIMONEST (dossier no 2124052) - France - SIREN 327095956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2124052) - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 1998 n°2124052 - Publication au BOPI 1998-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 3 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261317 - Publication au BOPI 1998-09-03

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184879 - Publication au BOPI 1995-05-04

Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, desserts et compotes à base de fruits.