Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGAZINE TRIMESTRIEL DES COMMUNES DES ALPES - MARITIMES
Matéo MORNAR

Numéro de dépôt :
95592810
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque MAGAZINE TRIMESTRIEL DES COMMUNES DES ALPES - MARITIMES

Déposée le 6 octobre 1995 par Matéo MORNAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAGAZINE TRIMESTRIEL DES COMMUNES DES ALPES - MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est Matéo MORNAR, domicilié(e) 18, boulevard Marechal Leclerc, 06310 BEAULIEU SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matéo MORNAR - France.

La marque MAGAZINE TRIMESTRIEL DES COMMUNES DES ALPES - MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGAZINE TRIMESTRIEL DES COMMUNES DES ALPES - MARITIMES est expirée depuis le 6 octobre 2005.

Matéo MORNAR a également déposé les autres marques suivantes : SOMMITES


Matéo MORNAR - 18, boulevard Marechal Leclerc, 06310 BEAULIEU SUR MER - France


Matéo MORNAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Papiers et imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographie, papeterie.Education et divertissement.Edition de livres, revues.Prêt de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.