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Marques déposées par monsieur mastouri chadli
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Auto Nette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Auto Nette
M. mastouri chadli

Numéro de dépôt :
3945362
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/09/2022
Auto Nette de mastouri chadli

Présentation de la marque Auto Nette

Déposée le 12 septembre 2012 par monsieur mastouri chadli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Auto Nette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur mastouri chadli domicilié(e) 1 avenue du général Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mastouri chadli domicilié(e) 1 avenue du général Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

La marque Auto Nette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Auto Nette est expirée depuis le 12 septembre 2022.

mastouri chadli a également déposé les autres marques suivantes : Sites à Louer


M. mastouri chadli - 1 avenue du général Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


M. mastouri chadli - 1 avenue du général Leclerc - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685887 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.