Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETCRAFT
MASTERFOODS société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1263362
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2014

Présentation de la marque PETCRAFT

Déposée le 2 mars 1984 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2259881) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART (Selarl) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2259881) - 75008 - France.

La marque PETCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETCRAFT est expirée depuis le 2 mars 2014.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI , TISK


MASTERFOODS société en commandite simple - Lieudit “ St Nicolas ”,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2259881) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH-POCHART (Selarl) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2259881) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2259881 - Publication au BOPI 2004-02-27

Renouvellement sans limitation n°2030337 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Préparations et substances vétérinaires;additifs pour aliments pour animaux;désinfectants, pesticides;poudres, bombes vaporisantes et colliers pour la destruction des puces et autres parasites ainsi que pour tout usage sur les animaux;shampooings et détergents pour utilisation sur les animaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et semences;animaux vivants, oiseaux et poissons vivants, aliments pour les animaux, pour les oiseaux et les poissons;malt;os de seiche, os pour chiens;produits pour litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations pour utilisation comme additifs pour ces aliments.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.