Marque expirée - Marque en non vigueur

PALOSAN
MASTERFOODS société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1369141
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2016

Présentation de la marque PALOSAN

Déposée le 2 septembre 1986 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALOSAN »

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2316908) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2316908) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALOSAN est expirée depuis le 2 septembre 2016.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS société en commandite simple - Lieudit St Nicolas,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2316908) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2316908) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2073970 - Publication au BOPI 1996-39

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316908 - Publication au BOPI 2006-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°168948 - Publication au BOPI 1994-02-04

Produits pour litières pour animaux, en particulier pour chats, petits animaux, pigeons et volailles.