PALOSAN
Présentation de la marque PALOSAN
Déposée le 2 septembre 1986 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALOSAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALOSAN est expirée depuis le 2 septembre 2016.
MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2073970 - Publication au BOPI 1996-39
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316908 - Publication au BOPI 2006-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°168948 - Publication au BOPI 1994-02-04