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Marques déposées par la société MASTERFOODS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MASTERFOODS

Numéro de dépôt :
93460478
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 1993 par la société MASTERFOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société MASTERFOODS domicilié(e) société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2237488) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH - POCHART (Selarl) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2237488) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460478.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2013.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS - société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2237488) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH - POCHART (Selarl) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2237488) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237488 - Publication au BOPI 2003-02-25

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines travaillées, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine); animaux, oiseaux et poissons vivants; aliments pour animaux, oiseaux et poissons; os de seiches, os pour chiens; produits de litières pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités