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Marques déposées par la société MASTERFOODS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MASTERFOODS

Numéro de dépôt :
92434365
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1992 par la société MASTERFOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société MASTERFOODS domicilié(e) société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2226564) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2226564) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434365.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 2012.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS - société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2226564) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2226564) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 23 août 2002 n°2226564 - Publication au BOPI 2002-08-23

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, terreau pour les pots et les jardins, terre artificielle servant de substitut d'argile traité, mélanges pour l'enracinement des plantes, fortifiants pour plantes et substances liquides pour nettoyer les feuilles