Déposée le 18 septembre 1992 par la société MASTERFOODS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est la société MASTERFOODS domicilié(e) société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2226569) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2226569) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434364.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS - société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2226569) - 45550 - France - SIREN 432236768
CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2226569) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Renouvellement sans limitation le 23 août 2002 n°2226569 - Publication au BOPI 2002-08-23
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, terreau pour les pots et les jardins, terre artificielle servant de substitut d'argile traité, mélanges pour l'enracinement des plantes, fortifiants pour plantes et substances liquides pour nettoyer les feuilles.Produits agricoles, horticoles et forestiers, tourbe pour litière, plantes naturelles, couvertures d'humus, paillis et écorces, blancs de champignon
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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