(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 octobre 1982 par la société MASTERFOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214384.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 octobre 2012.
MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13694 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2009625 - Publication au BOPI 1993-20
Renouvellement sans limitation le 23 août 2002 n°2226565 - Publication au BOPI 2002-08-23
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497617 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01
Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497616 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01
Inscription le 1 avril 2009 - Transmissiontotale de propriété n°497618 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01