Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MASTERFOODS

Numéro de dépôt :
1214384
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
Marque figurative de MASTERFOODS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 octobre 1982 par la société MASTERFOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MASTERFOODS domicilié(e) société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2226565) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2226565) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214384.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 octobre 2012.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI , TISK


MASTERFOODS - société en commandite simple, Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2226565) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH, POCHART, (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2226565) - 75008 - France


Inscription - Transmission de propriété n°13694 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2009625 - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 23 août 2002 n°2226565 - Publication au BOPI 2002-08-23

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497617 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497616 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Transmissiontotale de propriété n°497618 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

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