Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M M'S OFFICIAL SPONSOR PARTENAIRE OFFICIEL
MASTERFOODS, Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1671170
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011
M M\'S OFFICIAL SPONSOR PARTENAIRE OFFICIEL de MASTERFOODS

Présentation de la marque M M'S OFFICIAL SPONSOR PARTENAIRE OFFICIEL

Déposée le 13 juin 1991 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M M'S OFFICIAL SPONSOR PARTENAIRE OFFICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2198913) - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2198913) - France.

La marque M M'S OFFICIAL SPONSOR PARTENAIRE OFFICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M M'S OFFICIAL SPONSOR PARTENAIRE OFFICIEL est expirée depuis le 13 juin 2011.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, Société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2198913) - France - SIREN 432236768


Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2198913) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2001 n°2198913 - Publication au BOPI 2001-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café;cacao;boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux);céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine;riz;pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour prarer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées;pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat;chocolats;matières de remplissage pour produits alimentaires;pâtes à tartiner sucres à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités