Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PLUS TENDRE DES DECLARATION CESAR
MASTERFOODS société en commandite simple

Numéro de dépôt :
92416816
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2012

Présentation de la marque LA PLUS TENDRE DES DECLARATION CESAR

Déposée le 27 avril 1992 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PLUS TENDRE DES DECLARATION CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2218630) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2218630) - 75008 - France.

La marque LA PLUS TENDRE DES DECLARATION CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PLUS TENDRE DES DECLARATION CESAR est expirée depuis le 27 avril 2012.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2218630) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2218630) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218630 - Publication au BOPI 2002-03-29

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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