Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ATOUT FORME
MASTERFOODS, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1217540
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2012

Présentation de la marque L'ATOUT FORME

Déposée le 2 novembre 1982 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ATOUT FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2230214) - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH - POCHART (Selarl) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2230214) - 75008 - France.

La marque L'ATOUT FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ATOUT FORME est expirée depuis le 2 novembre 2012.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieudit "St Nicolas",45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2230214) - 45550 - France - SIREN 432236768


CABINET HIRSCH - POCHART (Selarl) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2230214) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2002 n°2230214 - Publication au BOPI 2002-10-29

Renouvellement sans limitation n°2010711 - Publication au BOPI 1993-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Aliments pour animaux, produits de litière pour animaux.