Déposée le 10 janvier 1994 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOUNTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieudit " St Nicolas " 45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2254010) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART (Selarl) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2254010) - 75008 - France.
La marque BOUNTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieudit " St Nicolas " 45550 SAINT DENIS DE l'HOTEL (dossier no 2254010) - France
CABINET HIRSCH-POCHART (Selarl) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2254010) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254010 - Publication au BOPI 2003-12-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Thé, Café, extraits de café, essences de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao, chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; repas préparés et leurs constituants à base des produits précités
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