Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V VESTA
MASSU Emmanuel

Numéro de dépôt :
1704455
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/10/2001
V VESTA de MASSU Emmanuel

Présentation de la marque V VESTA

Déposée le 24 octobre 1991 par MASSU Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « V VESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSU Emmanuel, domicilié(e) 12, rue Georges Courteline, 37000 TOURS - France.

La marque V VESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VESTA est expirée depuis le 24 octobre 2001.


MASSU Emmanuel - 12, rue Georges Courteline, 37000 TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

édition d'un bulletin bi-hebdomadaire d'offres de locations et de ventes entre particuliers