Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Duché
Numéro de dépôt :
3539462
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
Présentation de la marque Le Duché
Déposée le 22 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Duché »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Duché est expirée depuis le 22 novembre 2017.
MASSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01