Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Duché
MASSON SA

Numéro de dépôt :
3539462
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
Le Duché de MASSON

Présentation de la marque Le Duché

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Duché »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASSON domicilié(e) 20 Résistance,74100 ANNEMASSE - 74100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 256 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON SA domicilié(e) 20 Résistance,74100 ANNEMASSE - 74100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Duché est expirée depuis le 22 novembre 2017.

MASSON a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL MEDICAL M , INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES MEDICALES M , MC , ANNALES DE PATHOLOGIE , A.B.C. DES LANGAGES , PHOTONIQUE , M JOURNAL DE MEDECINE ULTRASONORE , CAHIERS DE MEDECINE DU TRAVAIL MASSON M , LA REVUE CARREE M , L INFORMATION HISTORIQUE M


MASSON SA - 20 Résistance,74100 ANNEMASSE - 74100 - France - SIREN 399256122


MASSON SA - 20 Résistance,74100 ANNEMASSE - 74100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Fromages.