(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 septembre 1990 par MASSEY-FERGUSON MANUFACTURING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616801.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2010.
MASSEY-FERGUSON MANUFACTURING LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2000 n°2182406 - Publication au BOPI 2000-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323719 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323718 - Publication au BOPI 2001-05-15