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Marques déposées par MASSE
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Vignoble de la Mothe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignoble de la Mothe
MASSE

Numéro de dépôt :
4597729
Date de dépôt :
10/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2029
Vignoble de la Mothe de MASSE

Présentation de la marque Vignoble de la Mothe

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2019 par MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vignoble de la Mothe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est MASSE domicilié(e) 2 rue de la Grande Cabane - 17600 - Thézac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BAZIN, Monsieur Stéphane BAZIN domicilié(e) 9 rue Gazan - 75014 - Paris - France.

La marque Vignoble de la Mothe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignoble de la Mothe arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

MASSE a également déposé les autres marques suivantes : Château de la Mothe , Domaine de la Mothe - IGP vin de pays charentais


MASSE - 2 rue de la Grande Cabane - 17600 - Thézac - France


Stéphane BAZIN, Monsieur Stéphane BAZIN - 9 rue Gazan - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Inscription le 12 novembre 2020 - Rejet partiel n°800953 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.