Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MASSE
/
Domaine de la Mothe - IGP vin de pays charentais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Mothe - IGP vin de pays charentais
MASSE

Numéro de dépôt :
4599793
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
Domaine de la Mothe - IGP vin de pays charentais de MASSE

Présentation de la marque Domaine de la Mothe - IGP vin de pays charentais

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Mothe - IGP vin de pays charentais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est MASSE domicilié(e) 2 rue de la Grande Cabane - 17600 - Thézac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane BAZIN, Monsieur Stéphane BAZIN domicilié(e) 9 rue gazan - 75014 - Paris - France.

La marque Domaine de la Mothe - IGP vin de pays charentais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Mothe - IGP vin de pays charentais arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.

MASSE a également déposé les autres marques suivantes : Château de la Mothe , Vignoble de la Mothe


MASSE - 2 rue de la Grande Cabane - 17600 - Thézac - France


Maître Stéphane BAZIN, Monsieur Stéphane BAZIN - 9 rue gazan - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Inscription le 12 novembre 2020 - Rejet partiel n°800955 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.