Château de la Mothe
Présentation de la marque Château de la Mothe
Déposée par voie électronique le 10 novembre 2019 par MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de la Mothe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château de la Mothe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Mothe arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.
MASSE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Inscription le 12 novembre 2020 - Rejet partiel n°800954 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12
Inscription le 17 novembre 2020 - Rejet partiel n°801704 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17