Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GALETTE BORTOISE
Numéro de dépôt :
1172139
Date de dépôt :
19/05/1980
Lieu de dépôt :
TULLE
Présentation de la marque GALETTE BORTOISE
Déposée le 19 mai 1980 par monsieur MASMAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « GALETTE BORTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GALETTE BORTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GALETTE BORTOISE est expirée depuis le 19 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44