Marque enregistrée - Marque en vigueur

10 TOURNON
Mlle MASAKO TSUBUKU

Numéro de dépôt :
4224651
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
10 TOURNON de MASAKO TSUBUKU

Présentation de la marque 10 TOURNON

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par mademoiselle MASAKO TSUBUKU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 10 TOURNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est mademoiselle MASAKO TSUBUKU domicilié(e) 17 RUE DE TOURNON - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MASAKO TSUBUKU domicilié(e) 17 RUE DE TOURNON - 75006 - PARIS - France.

La marque 10 TOURNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 TOURNON arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

MASAKO TSUBUKU a également déposé les autres marques suivantes : 10 RUE DE TOURNON , Salon des Merveilles


Mlle MASAKO TSUBUKU - 17 RUE DE TOURNON - 75006 - PARIS - France


Mlle MASAKO TSUBUKU - 17 RUE DE TOURNON - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.