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Marques déposées par la société MAS DE CESAR Société Civile Immobilière
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Domaine MasdeCésar
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine MasdeCésar
MAS DE CESAR Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
3551333
Date de dépôt :
24/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2018
Domaine MasdeCésar de MAS DE CESAR Société Civile Immobilière

Présentation de la marque Domaine MasdeCésar

Déposée le 24 janvier 2008 par la société MAS DE CESAR Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine MasdeCésar »

Le déposant est la société MAS DE CESAR Société Civile Immobilière domicilié(e) Quai Le Plan,26790 TULETTE - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 451 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât. D1, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine MasdeCésar est expirée depuis le 24 janvier 2018.


MAS DE CESAR Société Civile Immobilière - Quai Le Plan,26790 TULETTE - 26790 - France - SIREN 430451005


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury, Bât. D1, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service.